SEQUANA
Présentation de la marque SEQUANA
Déposée le 26 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUMI AGRO France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEQUANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEQUANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUANA est expirée depuis le 26 juin 2022.
SUMI AGRO France a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 4 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692032 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-04